Le présent site est la propriété de Patrick ALVES, représentant des sites Internet www.patrickalves.fr / www.patrickalves.com en tant qu’entrepreneur individuel, situé au 16, Rue des Marnerons – 95240 Cormeilles en Parisis (France) – Tél : +33(0)6 28 62 15 75 – Entreprise individuelle enregistrée auprès de la Chambre des métiers de Cergy sous le n° de SIRET 450 387 014 00027.

Le site www.patrickalves.fr est hébergé par la société Webelys Sarl, www.webelys.eu dont le siège social est situé à ZI Le Clavon, 26230 Valaurie, et représentée par Camille Lafitte.

Les créateurs du site web

• Heather Valentin, Chef de projet et conceptrice/intégratrice du www.serensites.com
• Simone De Sa, Directrice Artistique du www.monagrafik.com
• Camille Lafitte, Développeur coté serveur et système du Webelys Sarl, www.webelys.eu
• Patrick Alves, Photographe, www.patrickalves.fr

Déscription du service « Boutique »

Tout client accédant au service « Boutique » a la possibilité de:

• consulter, modifier, compléter ses coordonnées, son profil, son mot de passe et ses adresses de livraison

• vérifier l’historique de ses dernières commandes passées chez Patrick ALVES, prendre connaissance de l’état de préparation desdites commandes, et localiser les colis correspondant auxdites commandes via le site web de www.colissimo.fr

• consulter l’historique de ses parrainages, de même que les bons d’achat dont il bénéficie

Parrainage

Faites découvrir Patrick ALVES à vos amis et nous vous remercions avec un bon d’achat pour vous et votre filleul, au premier achat de celui-ci.

Le parrainage par un client est limité à un cercle restreint (proches, amis) de la connaissance effective et physique du client parrainant. En conséquence, le recrutement massif de filleuls en dehors de ce cadre, à des fins directement ou indirectement lucratives, ou même à titre gracieux, par tous moyens tels que notamment par l’intermédiaire d’un site Internet, d’un blog, d’annonces sur Internet, ou des magazines ou des forums de discussion, est strictement prohibé.

Responsabilité

Patrick ALVES s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer l’exploitation de son site dans les meilleures conditions.

Patrick ALVES fait ses meilleurs efforts afin de rendre son site internet disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, indépendamment des opérations de maintenance programmées.

Données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 Janvier 1978, Patrick ALVES a fait une déclaration simplifiée et un engagement de conformité à ladite déclaration, auprès de la CNIL

Patrick ALVES s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par les clients sur le site. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées que pour renforcer et personnaliser la communication notamment par les lettres / courriers électroniques d’information ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction des préférences constatées des clients. Patrick ALVES ne vend donc pas, ne commercialise pas, et ne loue pas à des tiers les données personnelles concernant ses clients.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le client peut exercer son droit d’accès au fichier et son droit de rectification ou de suppression de ses données personnelles. Le client peut nous contacter à travers « Contactez Nous » ou par lettre à:

Patrick ALVES

16, rue des Marnerons

95240 Cormeilles en Parisis

France

Modification des présentes mentions légales

Patrick ALVES se réserve le droit de modifier librement les mentions légales. Toute nouvelle version de celles-ci sera signalée préalablement sur la première page de la rubrique « Aide ».

Par conséquent, nous vous invitons à vous y référer lors de chaque visite afin de prendre connaissance de leur dernière version disponible en permanence en ligne sur le site.

Droit à utilisation des photographies

L’utilisation sans autorisation de l’auteur d’une photographie à des fins commerciales ou à défaut en diffusion publique, sous quelque forme que ce soit, entraîne la facturation immédiate de l’équivalent de la prestation en cession de droits d’auteurs, à hauteur des barèmes UPC, majorés de 200% avec une base forfaitaire minimale de 250,00 € de majoration numéraire en sus du barème applicable.

Toutes les photographies sur ce site ne sont PAS libres de droit et sont – sauf mention contraire – la propriété exclusive de Patrick ALVES, auteur photographe assujetti à l’AGESSA, membre du GNPP (Code APE 90.03A) Les conditions de vente applicables sont celles généralement usitées dans la profession (barèmes éditeurs s’ils existent, tarification sur devis pour les autres). Les modalités contractuelles de cession d’un droit d’utilisation spécifique sont légalement fixées par une note d’auteur : Précomptée AGESSA, TVA non applicable (art. 293 B du CGI), 1% diffuseur en sus.

L’utilisateur du site www.patrickalves.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Enfin, l’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site Internet www.patrickalves.fr n’a pas à faire l’objet de déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) en vertu de la dispense de déclaration n°7 (J.O. n°128 du 3 juin 2006). Sa version originale étant antérieure à la loi, il est toutefois enregistré sous le numéro 878457 auprès de l’autorité compétente.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser selon la procédure décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr . L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 38 et suivants de la loi » Informatique et Libertés « ). Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser au propriétaire du site.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site (textes et images) par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du propriétaire du site ou de ses représentants légaux est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l’extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site Internet. Tout contrevenant s’expose aux sanctions visées aux articles L343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques affichées sur le site et celles de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse des représentants légaux du site est prohibée, au sens des articles L713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les fils RSS du site www.patrickalves.fr sont exclusivement destinés aux visiteurs dudit site en vue d’une utilisation personnelle et ne sauraient en aucun cas servir à alimenter d’autres sites sans l’accord exprès et préalable de son propriétaire.

Publicité

Le Patrick ALVES participe au Programme Partenaires d’Amazon Europe SARL, un programme d’affiliation conçu pour permettre à des sites de percevoir une rémunération grâce à la création de liens vers Amazon.fr.

Le site Patrick ALVES affiche également des publicités contextuelles de la régie Google ADSense. Les fournisseurs tiers, y compris Google, utilisent des cookies pour diffuser des annonces pertinentes en tenant compte des visites précédentes de l’internaute sur le site Aube Nature. Grâce au cookie DART, Google et ses partenaires adaptent les annonces diffusées auprès des visiteurs en fonction de leur navigation sur le site Aube Nature et/ou d’autres sites sur Internet. Les internautes peuvent désactiver l’utilisation du cookie DART en se rendant sur la page relative à la désactivation des cookies publicitaires.